 |
Sur nos rayons |
|
|
|
Le Bibliophile |
|
|
|
Informations |
|
|
|
Modes de paiement |
|
|
|
|
|
|
| Termes & Conditions |
 |
|
|
ENTENTE DE SERVICE entre Les Services Polydiffusion & ses Affiliés.
- Introduction
- Communications électroniques
- Copyright
- Licence
- Votre compte
- Documents soumis au site
- Acheminement des commandes
- Description des produits
- Limitation des responsabilités
- Endossement
- Règlement des litiges
- Informations supplémentaires
- Divers
Introduction
Ce site internet est opéré par Les Services Polydiffusion (Polydiffusion) qui en est également le propriétaire.
Les Services Polydiffusion (désigné ci-dessous sous le nom de Polydiffusion) fournit aux internautes-visiteurs des services culturels et de librairie. Les Termes et Conditions ci-après gouvernent l'utilisation de ce site.
Le fait pour vous d'utiliser ce site internet signifie que vous acceptez de respecter tous les termes et conditions d'utilisation suivantes. Lisez-les attentivement.
Communications électroniques
En plus d'une librairie o vous pouvez vous approvisionner en livres de toutes sortes, Polydiffusion vous offre une série de services d'échanges et d'enrichissement culturels d'avant-garde et gratuits. Pour en rendre l'utilisation agréable et respectueuse de tous, vous ne devez rien faire qui :
Bloque ou restreint l'accès aux autres utilisateurs ;
soit illégal, abusive, menaante, diffamatoire, obscène, vulgaire, offensive, pornographique, profanatrice, sexuellement implicite ou indécente ;
constitue ou encourage une conduite criminelle ou délictuelle ;
aille à l'encontre de lois et règlements locaux, nationaux ou internationaux ;
viole, plagie, enfreigne les droits de parties tierces incluant les copyright, les marques de commerce, les patentes et autres droits de propriété ;
contienne un virus ou autres éléments nuisibles ;
contienne de la promotion de nature commerciale, religieuse ou politique partisanes, de la publicité et de la sollicitation directe ou indirecte, y compris les systèmes multi-niveaux et le network marketing;
constitue ou contienne des informations contraires aux faits ou susceptibles d'induire en erreur.
[Début]
Copyright
Le contenu de ce site, tel que les textes, les graphiques, les logos, l es boutons, les icnes, les images, les clips, etc. sont la propriété de Polydiffusion ou de ses fournisseurs. Ils sont protégés par les lois et règlements nationaux et internationaux sur le copyright.
Si vous estimez avoir un droit de propriété intellectuelle sur un élément de ce site ou que cet élément a été copié ou utilisé d'une manière qui porte préjudice à vos droits, rentrez immédiatement en contact avec nous par courriel.
[Début]
Licence
localhost vous consent une autorisation limitée et révocable d'utiliser localhost à des fins personnelles.
Il est interdit :
de modifier ce site;
de copier, reproduire, télécharger ou utiliser de quelque faon que ce soit le contenu de ce site, ses listes de distribution, ses descriptions de prix ou de produits à des fins commerciales ou de revente, au profit d'un commerant, d'un individu ou d'une organisation ;
de le connecter ce site à des robots ou à quelque appareil automatique ou manuel d'extraction de données que ce soit;
de le relier à un autre site par liens hypertextes ou autrement.
[Début]
Votre compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de votre nom d'usager, de votre mot de passe, des données de votre compte. Vous êtes également comptable de tous les faits, gestes et actions posés sur localhost à partir de votre ordinateur.
[Début]
Correspondance avec localhost
A titre d'utilisateur du site, vous êtes le seul responsable du contenu et de l'exactitude de vos messages et des informations que vous transmettez au site.
Nos visiteurs peuvent nous soumettre des compte-rendus, des commentaires, des documents, des suggestions, pour autant que ces propositions ne soient pas illégales, obscènes, diffamatoires, haineuses, racistes, injurieuses ou autrement irrespectueuses de la propriété intellectuelle.
La propagande politique, religieuse et idéologique, déguisée ou non, les pourriels, la sollicitation ou la promotion commerciale, la vente multi-niveaux et le network marketing ne sont pas tolérés sur localhost. Les contrevenants s'exposent à leur bannissement de localhost et/ou à leur dénonciation sur le site.
La librairie localhost n'a aucune obligation de publier le matériel qui lui a été soumis.
En soumettant du matériel à localhost, à moins d'avis contraire, vous lui cédez, sans compensation financière ou autre, un droit non-exclusif, perpétuel, irrévocable de reproduction, de modification, d'adaptation, de publication, de traduction, de création de produits dérivés, et de distribution à travers le monde.
En outre, vous reconnaissez et garantissez :
Que vous possédez et/ou contrlez tous les droits sur le contenu du matériel soumis ;
que ce contenu soumis est exact ;
que l'utilisation de ce matériel ne viole pas la présente entente et ne cause préjudice à aucune personne individuelle ou légale ;
Enfin, Polydiffusion a le droit et non l'obligation de vérifier, d'éditer ou d'éliminer tout matériel qui lui a été soumis.
[Début]
Acheminement de vos commandes
Tout item acheté sur notre site vous est expédié sous la base d'un contrat avec transporteur que vous avez choisi au moment de la commande. En conséquence, la responsabilité de la dite commande vous est transférée dès que nous l'auront remise à votre transporteur.
[Début]
Description des produits
Nonobstant les efforts consentis, Polydiffusion ne peut garantir que la description des produits et les autres éléments de la librairie sont complets et exempts d'erreurs Si, à votre avis, l'item acheté ne correspond pas à la marchandise commandée, votre seul recours est de le retourner dans son emballage original, après en avoir obtenu l'autorisation des responsables du site.
[Début]
Limitation des responsabilités
Les Services Polydiffusion met à votre disposition les services de la librairie localhost pour autant qu'ils soient disponibles. Les Services Polydiffusion ne donne aucune garantie implicite ou explicite et ne fait aucune promesse quant au fonctionnement du site et quant aux informations, au contenu, au matériel aux produits et aux services qu'on y retrouve. Par ailleurs, Les services Polydiffusion ne s'engage pas à les maintenir à quelque niveau que ce soit.
A l'intérieur des prescriptions légales, Les Services Polydiffusion ne peut pas garantir que les informations et le courriel émanant de localhost soit libres de tous virus ou éléments nuisibles. Les services Polydiffusion ne répond pas des dommages directs ou indirects, accidentels, naturels ou résultant de l'utilisation de localhost .
Enfin, le fait d'accuser réception d'une commande n'est pas un engagement à le traiter et à l'exécuter : Polydiffusion se réserve le droit de refuser un service, d'ouvrir un compte ou d'honorer une commande.
[Début]
Endossement
localhost peut afficher des liens hypertextes conduisant vers d'autres sites. De même que d'autres sites peuvent afficher des liens qui renvoient à localhost Ces liens vers ou provenant de ces sites gérés par des tiers ne constituent pas un endossement de leur contenu ou de leur politique.
[Début]
Règlements des litiges
En visitant www.bibli-select.com vous acceptez que, en cas de litige entre vous et localhost, les lois de la province de Québec, Canada, aura préséance sur toutes autres lois de tous autres pays, états ou provinces.
[Début]
Divers
Si une des parties de la présente entente était déclarée non-valide, nulle, illégale ou inapplicable d'une faon quelconque, ses autres parties continueraient à s'appliquer .
Polydiffusion se réserve le droit d'apporter des changements à la présente, avec ou sans avis préalable. Dès leur publication sur localhost, ces changements deviennent partie intégrante de l'entente
Consultez également nos autres guides ( confidentialité de vos renseignements personnels, notre politique sur les commandes, l'expédition et le retour de marchandises). Ils gouvernent, avec la présente, vos rapports avec Les Services Polydiffusion et localhost .
[Début]
Informations supplémentaires
Toutes les questions sur nos Conditions et Termes d'utilisation, notre politique de Confidentialité ou autre politique relative à Polydiffusion et à localhost doivent être adressées à notre service d'information générale Comment nous joindre
Si vous n'acceptez pas d'adhérer aux termes de cette entente dans leur totalité, vous devez renoncer aux bénéfices et avantages liés à l'accès et à l'utilisation de ce site.
J'accepte les termes de cette entente. Je n'accepte pas les termes de cette entente.
[Début]
Nos autres Guides & Politiques
Nos engagements sur la vie privée
Guide des Forums Remue-Méninges
Guide d'utilisation des agendas
|
|
 |
|
|
| Site partenaire |
|
| Attend une commande |
|
|
|
|
Les plus demandés |
|
|
|
Recommandez-le ! |
|
|
|
|
|
|
|
